Mentions légales
Éditeur, webmestre, hébergeur et conditions d'utilisation du site AE2V.
1. Éditeur du site
AE2V — Association des Étudiants de Vélizy — Association loi 1901, association étudiante de l'IUT de Vélizy.
- Siège social : adresse du siège social — information en cours de validation par le bureau, communiquée sur demande à contact@ae2v.fr.
- Numéro RNA : numéro de déclaration RNA — information en cours de validation par le bureau, communiquée sur demande à contact@ae2v.fr.
- SIRET : numéro SIRET — information en cours de validation par le bureau, communiquée sur demande à contact@ae2v.fr.
- Courriel : contact@ae2v.fr
2. Directeur de la publication
Le·la président·e en exercice de l'AE2V : identité du·de la président·e en exercice — information en cours de validation par le bureau, communiquée sur demande à contact@ae2v.fr.
3. Conception et webmestre
Le site est conçu, développé et administré par l'association elle-même : Le pôle Communication / Web de l'AE2V (webmestre interne à l'association). Aucune prestation externe n'assure la maintenance éditoriale.
Signaler une erreur, un contenu ou un problème d'accessibilité : contact@ae2v.fr.
4. Hébergement
Le site et ses données sont hébergés sur Oracle Cloud Infrastructure (OCI), exploité par Oracle France SAS.
- Adresse de l'hébergeur : adresse contractuelle de l'hébergeur — information en cours de validation par le bureau, communiquée sur demande à contact@ae2v.fr.
- Localisation des serveurs : Régions Oracle Cloud situées dans l'Union européenne.
- Site de l'hébergeur : oracle.com/fr/cloud
5. Propriété intellectuelle
L'identité visuelle AE2V (nom, logo, emblème, chartes graphique et typographique), les textes, photographies et éléments d'interface sont la propriété de l'association ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite sans accord écrit préalable du bureau.
Les marques et logos de partenaires affichés sur le site restent la propriété de leurs titulaires et sont utilisés avec leur autorisation.
6. Responsabilité
L'AE2V s'efforce de publier des informations exactes et à jour (dates d'événements, tarifs, disponibilité des produits). Des erreurs ou indisponibilités peuvent néanmoins survenir : l'association ne saurait être tenue responsable d'un préjudice résultant de l'usage du site. Les liens sortants vers des sites tiers n'engagent pas l'association.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité : aucun bandeau de consentement n'est donc requis à ce jour.
8. Accessibilité
L'AE2V vise la conformité au RGAA 4.1 : navigation clavier complète, lien d'évitement, contrastes contrôlés, respect du mouvement réduit, animations pouvant être mises en pause et curseur personnalisé désactivé en contrastes forcés. Aucun audit officiel n'a encore été réalisé : le site est déclaré partiellement conforme. Si une page vous est inaccessible, écrivez à contact@ae2v.fr pour obtenir le contenu par un autre moyen.
9. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes, après tentative de résolution amiable auprès du bureau.
Dernière mise à jour : 8 août 2026